Pascal Fulla
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990